Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AUTOSERT
ACUMENT INTELLECTUAL PROPERTIES, LLC, Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware dite LLC

Numéro de dépôt :
93475407
Date de dépôt :
07/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2023

Présentation de la marque AUTOSERT

Déposée le 7 juillet 1993 par la société ACUMENT INTELLECTUAL PROPERTIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOSERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la société ACUMENT INTELLECTUAL PROPERTIES domicilié(e) 840 West Long Lake Road, TROY, ETAT DU MICHIGAN 48098 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque AUTOSERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AUTOSERT est expirée depuis le 7 juillet 2023.

ACUMENT INTELLECTUAL PROPERTIES a également déposé les autres marques suivantes : TX , , TORX PLUS , STRUX , CRIMPTITE , CAMCAR , TORX , TORX


ACUMENT INTELLECTUAL PROPERTIES, LLC, Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware dite LLC - 840 West Long Lake Road, TROY, ETAT DU MICHIGAN 48098 - États-Unis


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 28 mai 2003 n°2243164 - Publication au BOPI 2003-05-28

Inscription le 28 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°451357 - Publication au BOPI 2007-03-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2013 n°2531678 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-10

Eléments métalliques filetés de fixation